Mentions légales

Raison Sociale : SARL Clémence Bernard Services
Nom commercial : STORYTEAM
N° téléphone : 01 84 18 09 96
E-mail : contact@storyteam.fr
RCS : Evry 52862132900036
Capital Social : 1000,00 €
Représentant légal : Clémence Bernard
TVA Intracom : FR38528621329

Hébergeur : Le site storyteam.fr est propulsé par WordPress et est hébergé par la société Infomaniak – Genève, Suisse.

Droit de propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété de Clémence Bernard Services SARL, qui en est l’auteur au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de StoryTeam ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de StoryTeam, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Droit d’auteur

StoryTeam avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

– sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
– et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
– sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de StoryTeam ou de tiers ayant autorisé StoryTeam à les exploiter.